Les consommateurs sortent gagnants des enchères du spectre des SSFE-3

TORONTO, ONTARIO--(Marketwired - 6 mars 2015) - Industrie Canada

Les résultats sont maintenant connus : les plus récentes enchères du spectre au Canada favoriseront la concurrence dans le secteur du sans-fil, tout en offrant plus de choix, des prix plus bas et de meilleurs services aux consommateurs. Le ministre de l'Industrie James Moore a annoncé aujourd'hui que cinq entreprises avaient obtenu du spectre au pays. Les nouveaux concurrents ont acquis la majorité du spectre disponible. Les recettes générées par les enchères du spectre des services sans fil évolués (SSFE-3) s'élèvent à 2,11 milliards de dollars. Cet argent sera réinvesti dans des secteurs prioritaires pour les Canadiens.

Le spectre des SSFE-3 permettra d'offrir des services rapides et fiables à l'aide des téléphones intelligents, tablettes et appareils mobiles les plus récents et de soutenir la concurrence au sein de l'industrie du sans-fil.

Étant donné que la majorité du spectre mis aux enchères a été acquise par des nouveaux concurrents, une plus grande portion de cette ressource publique précieuse se retrouvera maintenant entre les mains des entreprises qui en ont besoin pour être concurrentielles. Les entreprises du sans-fil auront toutes l'occasion d'acquérir d'autres blocs de spectre lorsque les enchères de la bande de 2 500 MHz commenceront le 14 avril 2015.

D'ici l'été 2015, soit à la suite des enchères des SSFE-3 et de la bande de 2 500 MHz, la quantité de spectre disponible pour offrir des services mobiles aux consommateurs aura augmenté de près de 60 % depuis le début de 2014. Il s'agit de la plus grande quantité de spectre jamais libérée au Canada, et ce, en aussi peu de temps. Ce spectre permettra aux Canadiens et à leur famille de bénéficier des toutes dernières technologies et de services de qualité supérieure.

Les faits en bref

• Les enchères du spectre de la bande des SSFE-3 ont permis de recueillir 2,11 milliards de dollars. Cet argent sera réinvesti dans des secteurs prioritaires pour les Canadiens.
  
  
• En moyenne, les nouveaux concurrents ont accru le spectre dont ils disposent de 107 %. Ces entreprises pourront maintenant utiliser ce spectre pour prendre de l'expansion, soutenir la concurrence et élargir la portée de leurs réseaux, tout cela au profit des Canadiens.
  
  
• Le spectre des SSFE-3 est de haute qualité. Il est essentiel pour répondre aux exigences des consommateurs, qui veulent des réseaux plus rapides et plus fiables, capables d'assurer le téléchargement de contenu, l'écoute en continu et la prestation d'une variété de services.
  
  
• Les mesures adoptées par le gouvernement en matière de spectre et dans d'autres domaines liés aux télécommunications ont eu un effet positif. Il y a désormais plus de concurrence sur le marché, et les prix des services sans fil ont diminué de 22 % en moyenne depuis 2008.
  
  
• Les licences du spectre sont assorties de conditions strictes : les entreprises qui ne déploient pas leurs services dans les délais prévus risquent de perdre leurs licences. Ainsi, cette ressource publique précieuse est mise à profit pour la population canadienne.
  
  

Citation

« Le spectre est une ressource publique cruciale, et il incombe au gouvernement de s'assurer qu'il est alloué de manière à favoriser une concurrence vigoureuse et plus de choix sur le marché du sans-fil. Les résultats des enchères des SSFE-3 appuient les politiques de notre gouvernement visant à offrir plus de choix, des prix plus bas et de meilleurs services au moyen des technologies les plus récentes. »

- Le ministre de l'Industrie, James Moore

Produits connexes

- Document d'information

Liens connexes

- La politique du Canada sur le sans-fil

- Liste des soumissionnaires retenus à la suite des enchères du spectre des SSFE-3

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DOCUMENT D'INFORMATION

Enchères du spectre des SSFE-3

On estime que, au cours des cinq prochaines années, plus de la moitié de l'information sur Internet circulera à un moment ou l'autre au moyen d'une connexion sans fil. Les services sans fil ne peuvent se passer du spectre. Cette infrastructure invisible est indispensable à la transmission sans fil de l'information. On dit du spectre qu'il est l'oxygène de notre économie mobile.

Le spectre des SSFE-3 permettra d'offrir de meilleurs services à l'aide des téléphones intelligents, tablettes et appareils mobiles les plus récents et de soutenir la concurrence au sein de l'industrie du sans-fil. Il se trouve à proximité du spectre des SSFE-1, mis aux enchères en 2008, ce qui facilitera son déploiement sur les réseaux et la mise en marché des téléphones pour les consommateurs.

Le 3 mars 2015, le gouvernement a tenu des enchères à soumissions cachetées pour cette ressource publique précieuse afin de permettre aux nouveaux fournisseurs de services d'accéder au spectre de la plus haute qualité et de créer les conditions propices à une concurrence accrue sur le marché et à de meilleurs services pour les consommateurs.

Afin de favoriser la concurrence sur le marché du sans-fil, 60 % de ce spectre était réservé aux nouveaux venus déjà en activité au pays. Tous les soumissionnaires qualifiés pouvaient présenter des propositions pour les 40 % restants.

Les fournisseurs de services sans fil auront une autre occasion d'acquérir des fréquences de spectre le 14 avril 2015, lorsque les enchères commenceront pour le spectre de la bande de 2 500 MHz.

D'ici l'été 2015, soit après les enchères de la bande de 2 500 MHz, la quantité de spectre disponible pour offrir des services mobiles aux consommateurs aura augmenté de près de 60 % depuis le début de 2014. Il s'agit de la plus grande quantité de spectre jamais libérée au Canada, et ce, en aussi peu de temps. Ce spectre permettra aux Canadiens et à leur famille de bénéficier des toutes dernières technologies et de services de qualité supérieure.

Soumissionnaire	Provinces et territoires	Prix final		Augmentation du spectre détenu
Wind	Colombie-Britannique, Alberta et Ontario	56 400 000 $		180 %
Eastlink	Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard et Nord de l'Ontario	9 957 299 $		77 %
Vidéotron	Québec et Est de l'Ontario	31 800 359 $		65 %
TELUS	Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba, Ontario et Québec	1 511 121 133 $		16 %
Bell	Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard, Nouveau-Brunswick, Nord du Québec, Ontario, Nunavut, Territoires du Nord-Ouest et Yukon	499 868 630 $		4 %

Pour obtenir plus de détails, veuillez consulter la page d'accueil des enchères des SSFE-3 et le site Web de La politique du Canada sur le sans-fil.