ART Recherches et Technologies Avancées Inc.
TSX : ARA

ART Recherches et Technologies Avancées Inc.

14 déc. 2009 16h32 HE

ART Recherches et Technologies Avancées Inc. annonce la conclusion de son processus de restructuration et la mise en oeuvre de sa proposition déposée en vertu de la Loi sur la faillite...

...et l'insolvabilité

MONTREAL, CANADA--(Marketwire - 14 déc. 2009) - ART Recherches et Technologies Avancées Inc. ("ART") (TSX:ARA), entreprise canadienne d'appareils médicaux spécialisée en produits d'imagerie optique moléculaire destinés aux industries des soins de la santé et pharmaceutique, annonce qu'elle a terminé sa restructuration supervisée par le tribunal le 11 décembre 2009.

Toutes les opérations liées à la mise en oeuvre de la proposition (la "proposition") que ART a déposée en vertu de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité (Canada) (la "LFI") et à la réorganisation du capital de ART en vertu de l'article 191 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions (la "réorganisation") également prévue dans la proposition ont été conclues.

Le président de ART, Sébastien Gignac, a déclaré : "Grâce à l'appui essentiel de Dorsky Worldwide Corp. et à la clôture de la proposition, ART peut mettre un terme au processus de restructuration et poursuivre ses activités au sein d'un nouveau groupe, conserver son personnel hautement qualifié et dévoué et assurer un soutien à tous ses précieux clients. Nous souhaiterions exprimer notre très grande reconnaissance envers nos fournisseurs, dont nos fournisseurs de services, et nos distributeurs pour l'appui indéfectible qu'ils nous ont accordé tout au long de ce processus éprouvant. Nous avons l'intention de continuer à solidifier les liens avec eux afin de construire ensemble un avenir prometteur. Il est regrettable que nos actionnaires qui ont partagé l'histoire de ART pendant de nombreuses années jusqu'à la toute fin n'aient pas pu en tirer une valeur et aient été déçus d'avoir investi dans ART. Ils ont néanmoins participé au développement d'une plateforme d'imagerie unique et de deux excellents produits d'imagerie moléculaire, SoftScan(MD) et Optix(MD), dont la véritable valeur réside dans l'amélioration de la qualité de vie des gens, surtout les femmes, et dans la mise en marché plus rapide de nouveaux médicaments plus efficaces. Une restructuration d'une telle ampleur assure la survie d'une technologie fiable à la fine pointe développée au Québec et utilisée principalement dans les domaines du diagnostic du cancer et de la surveillance du suivi des traitements. D'ailleurs, les débats à ce sujet sont de plus en plus nombreux étant donné que les méthodes conventionnelles ne répondent pas aux attentes élevées" de conclure M. Gignac.

Le 7 décembre 2009, les créanciers de ART ont approuvé la proposition et le 9 décembre 2009, la Cour supérieure du Québec (le "tribunal") a rendu une ordonnance définitive en vertu de la LFI. Aux termes de la proposition, Dorsky Worldwide Corp. ("Dorsky") a réglé les réclamations des créanciers garantis de ART totalisant près de 5 millions de dollars et a financé une distribution de 375 000 $ devant être versée par le syndic nommé par le tribunal aux créanciers non garantis de ART. Dorsky est maintenant l'unique actionnaire de ART.

La totalité des actions ordinaires et des actions privilégiées existantes et des autres titres de participation de ART en circulation avant la mise en oeuvre de la proposition ont été automatiquement annulés, sans paiement ni compensation à leurs porteurs, conformément aux modalités de la proposition approuvée par le tribunal. L'ensemble des bons de souscription, des droits, des options, des ententes et des documents permettant l'acquisition d'actions de ART qui existaient avant la mise en oeuvre de la proposition n'ont plus effet et ne sont plus en vigueur, conformément aux modalités de la proposition approuvée par le tribunal.

Les actions ordinaires (symbole:ARA), les actions privilégiées de série 1 (symbole: ARA.PR.A) et les actions privilégiées de série 2 (symbole:ARA.PR.B) de ART ont été radiées de la cote de la Bourse de Toronto à la fermeture des bureaux le 11 décembre 2009. ART présentera une demande afin de cesser d'être un émetteur assujetti dans toutes les provinces et tous les territoires pertinents du Canada.

A propos de ART

ART Recherches et Technologies Avancées Inc. conçoit et commercialise des produits d'imagerie moléculaire destinés aux industries des soins de la santé et pharmaceutique. Conformément au Bulletin de la Bourse de Toronto (la "TSX") no 2 009-1426 daté du 3 novembre 2009, la TSX a décidé, le 12 novembre 2009, de radier les actions ordinaires (symbole:ARA), les actions privilégiées de série 1 (symbole:ARA.PR.A) et les actions privilégiées de série 2 (symbole:ARA.PR.B) de la Société (collectivement, les "titres") à la clôture du marché le 11 décembre 2009 en raison du non-respect des exigences d'inscription continue de la TSX. Pour de plus amples renseignements sur ART et sa réorganisation, veuillez consulter notre site Web au www.art.ca.

Le présent communiqué peut contenir des énoncés de nature prévisionnelle pouvant comporter des risques et des incertitudes qui feraient en sorte que les événements réels diffèrent considérablement des attentes. Ces risques et incertitudes sont énoncés dans la notice annuelle la plus récente et les états financiers pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008, qui peuvent être consultés sur SEDAR (www.sedar.com).

Renseignements

  • ART Recherches et Technologies Avancées Inc.
    Sébastien Gignac
    Président et chef de la direction
    514-832-0777
    sgignac@art.ca
    ou
    ART Recherches et Technologies Avancées Inc.
    Jacques Bédard
    Chef de la direction financière
    514-832-0777
    jbedard@art.ca
    www.art.ca