Agence du revenu du Canada

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16 sept. 2009 12h45 HE

Le ministre Blackburn appuie des projets innovateurs en matière d'éducation et de formation auprès d'organismes de bienfaisance

Plus de 2 millions de dollars accordés

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 16 sept. 2009) - L'honorable Jean-Pierre Blackburn, ministre du Revenu national et ministre d'Etat (Agriculture et Agroalimentaire), est heureux d'annoncer le financement sous forme de contribution de huit nouveaux projets dans le cadre du Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance, en plus de la prolongation du programme pour un an.

"Le Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance réalise l'engagement qu'a pris l'ARC de s'assurer que le secteur de la bienfaisance peut respecter plus facilement et plus efficacement ses obligations réglementaires en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu," a expliqué le ministre Blackburn. "Le gouvernement du Canada est fier d'offrir un soutien concret aux organismes de bienfaisance qui assurent la prestation de précieux services dans les collectivités partout au pays."

L'ARC offrira 2 016 903 $ en financement sous forme de contribution à des projets innovateurs en matière d'éducation et de formation qui seront exécutés avant le 31 mars 2010. Ces projets ont été choisis après un appel d'offres pour des projets qui avaient pour objectif un ou plusieurs des éléments suivants :

- Expliquer les exigences et les obligations de l'enregistrement à titre d'organisme de bienfaisance aux organismes qui considèrent faire une demande d'enregistrement.

- Enseigner aux organismes de bienfaisance enregistrés comment éviter de faire des dons à des donataires non reconnus.

- Chercher des pratiques exemplaires qui permettront aux organismes de bienfaisance de se protéger contre le terrorisme.

- Fournir aux organismes de bienfaisance petits et ruraux un accès aux ressources.

Les offres des organismes suivants ont été retenues :

- Actions interculturelles de développement et d'éducation (AIDE) inc. (Sherbrooke, QC)

- CentrePoint Non-Profit Management (Calgary, AB)

- Educaloi (Montréal, QC)

- Imagine Canada (Toronto, ON)

- Legal Information Society of Nova Scotia (Halifax, NS)

- Ontario Community Support Association (Toronto, ON)

- The Public Legal Education Association of Saskatchewan (Saskatoon, SK)

- Université du Québec à Montréal (Montréal, QC)

En raison de l'intérêt continu démontré par le secteur de la bienfaisance à l'égard de l'atteinte des objectifs du programme, le programme a été prolongé d'une autre année (jusqu'au 31 mars 2011). On annoncera bientôt un nouvel appel de propositions.

Le gouvernement du Canada appuie un environnement réglementé où les Canadiens peuvent faire des dons en toute confiance, sachant que leurs dons vont à des organismes de bienfaisance enregistrés qui répondent à leurs responsabilités en matière de réglementation.

Pour obtenir plus de renseignements concernant les organismes qui reçoivent du financement et leurs projets, de même que sur d'autres projets ayant été financés par le passé par le Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance, consultez www.arc.gc.ca/bienfaisance.

Renseignements

  • Agence du revenu du Canada
    Noël Carisse
    Relations avec les médias
    613-952-9184
    ou
    Cabinet du ministre du Revenu national
    Sophie Doucet
    Secrétaire de presse
    613-995-2960