Santé Canada

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21 sept. 2009 13h58 HE

Santé Canada revoit la proposition de modification de la réglementation sur les allergènes alimentaires après avoir pris connaissance des résultats des consultations

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 21 sept. 2009) - En juillet 2008, Santé Canada a publié dans la Gazette du Canada, partie 1, les modifications proposées à la réglementation sur l'étiquetage des allergènes alimentaires, des sources de gluten et des sulfites ajoutés. Le Ministère a examiné les commentaires reçus et publie présentement des documents qui décrivent certains des changements apportés à la proposition après les consultations.

Après avoir pris connaissance des quelque 140 commentaires reçus jusqu'au début de décembre 2008, Santé Canada a pris des décisions et apporté des changements à sa proposition réglementaire afin de répondre aux préoccupations des intervenants et des consommateurs canadiens. Les voici :

- L'élaboration de critères canadiens régissant les nouveaux allergènes alimentaires prioritaires;

- La décision d'ajouter la moutarde à la liste des allergènes prioritaires dans le règlement en fonction de ces critères;

- La décision de ne pas ajouter les oignons et l'ail de la liste des allergènes prioritaires dans le règlement en fonction de ces critères;

- La décision de supprimer les exemptions proposées en ce qui concerne la déclaration de l'application d'agents de collage et d'enduits de cire sur l'étiquette des aliments préemballés.

Le Ministère met actuellement à jour la proposition réglementaire pour refléter ces décisions et les commentaires reçus lors des consultations afin de pouvoir poursuivre le processus réglementaire. Nous aimerions que le règlement à jour soit publié dans la Gazette du Canada, partie II, au printemps 2010.

Conformément au Règlement sur les aliments et drogues actuellement en vigueur, les ingrédients alimentaires doivent être déclarés sur l'étiquette de la plupart des aliments préemballés. Cependant, les constituants de certains ingrédients ne sont pas tenus de figurer dans la liste des ingrédients. L'Agence canadienne d'inspection des aliments peut procéder au rappel des aliments exemptés des exigences relatives à l'étiquetage lorsque ceux-ci présentent un risque pour la santé, mais, grâce au renforcement du règlement sur l'étiquetage, les fabricants devront suivre de façon systématique et uniforme des règles claires concernant l'étiquetage des allergènes afin de réduire le nombre de rappels d'aliments et de réactions allergiques.

On estime que jusqu'à six pour cent des jeunes enfants et que de trois à quatre pour cent des adultes souffrent d'allergies alimentaires. Près de un pour cent de la population est touchée par la maladie coeliaque, une sensibilité grave au gluten.

Santé Canada continuera d'informer les Canadiens sur l'état d'avancement de ce dossier à mesure que la proposition réglementaire prendra forme. Veuillez consulter le site Web de Santé Canada pour un résumé des résultats des consultations (http://www.hc-sc.gc.ca/fn-an/label-etiquet/allergen/sum-comm-exa-fra.php), ainsi que l'information sur ce que Santé Canada compte faire avec les commentaires les plus importants.

Pour de plus amples renseignements sur les allergies alimentaires, veuillez consulter les documents suivants :

Allergies et intolérances alimentaires (http://www.hc-sc.gc.ca/fn-an/securit/allerg/index-fra.php)

Etiquetage des allergènes (http://www.hc-sc.gc.ca/fn-an/label-etiquet/allergen/index-fra.php)

Maladie coeliaque (http://www.hc-sc.gc.ca/fn-an/securit/allerg/cel-coe/index-fra.php)

Also available in English

Renseignements

  • Renseignements aux médias :
    Santé Canada
    613-957-2983
    ou
    Renseignements au public :
    613-957-2991
    1-866-225-0709