Ministère de la Défense nationale

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21 nov. 2008 15h56 HE

Une commission d'enquête est chargée d'éclaircir les circonstances entourant les allégations de voies de fait visant des membres de la Force de sécurité nationale afghane

KINGSTON, ONTARIO--(Marketwire - 21 nov. 2008) - Le Ltgén Andrew Leslie, Chef d'état-major de l'Armée de terre, a annoncé aujourd'hui qu'une commission d'enquête a été convoquée à la BFC Kingston, avec le mandat d'enquêter sur les circonstances entourant les allégations de voies de fait soulevées en juin dernier, qui visent des membres de la Force de sécurité nationale afghane. Les faits ayant donné lieu aux allégations se seraient produits dans la province de Kandahar, en Afghanistan, à la fin de 2006 ou au début de 2007.

Le Mgén Marquis Hainse, commandant du Système de la Doctrine et de l'instruction de la Force terrestre, qui est l'autorité convocatrice, a nommé le Bgén Glenn Nordick à titre de président de la commission, qui réunira une équipe d'au moins huit membres et conseillers.

"Nous examinerons les allégations et nous en rendrons compte; nous déterminerons les faits pour éclaircir les circonstances entourant ces allégations, où se situe la responsabilité des Forces canadiennes dans de telles situations et les mesures qui ont été prises en regard de cette responsabilité puis nous ferons des recommandations précises pour l'avenir, a dit le Bgén Nordick. Compte tenu de la nature délicate de ces allégations, nous ferons tout en notre pouvoir pour obtenir la collaboration du gouvernement afghan et le tenir informé au fur et à mesure que l'enquête progresse."

"La commission d'enquête cherchera et interrogera tous les témoins qui pourront contribuer à faire avancer l'enquête, se procurera, dans la mesure du possible, tous les dossiers pertinents et toutes les preuves documentaires existantes et consultera les lois, ordonnances, directives, instructions et règlements pertinents", a ajouté le Bgén Nordick. "Nous déterminerons si le fondement des allégations peut être prouvé, si les incidents ont fait l'objet d'un rapport par la chaîne de commandement ou par un autre réseau décisionnel des Forces canadiennes et nous préciserons les résultats.

En outre, elle déterminera si des ordonnances ou des directives pertinentes ont été modifiées à la suite de l'incident et de la réaction des Forces canadiennes à cet incident, si des incidents similaires ont été signalés depuis 2006 et si les interventions ont été adéquates, compte tenu de toutes les circonstances.

La commission d'enquête fera parvenir un rapport au Chef d'état-major de l'Armée de terre lorsqu'elle aura terminé ses travaux. Les conclusions, les résultats et les recommandations seront rendus publics, sous réserve des restrictions qui s'appliquent à la divulgation des renseignements en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et de la Loi sur l'accès à l'information.

La commission d'enquête devrait avoir terminé ses travaux d'ici le printemps de 2009.

Note à l'intention des rédacteurs en chef :

Cette commission d'enquête ne devrait pas être confondue par la commission d'enquête en cours qui touche sur le traitement des détenus dans le théâtre d'opérations; celui-ci découle des allégations signalés dans les médias à propos de la possibilité d'abus de mineurs afghans par des membres de la Force de sécurité nationale afghane.

Pour obtenir plus de renseignements sur les travaux de la commission d'enquête, entre autres pour avoir accès aux mises à jour régulières que fera le président, veuillez consulter la page Web sur la commission d'enquête, dont le lien se trouve à www.forces.gc.ca.

Renseignements

  • Renseignements : 1-866-377-0811 / 613-996-2353
    Après les heures de travail : 613-792-2973
    www.forces.gc.ca