Agence du revenu du Canada

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04 mai 2009 12h46 HE

ARC : Le ministre du Revenu national prononce un discours à la conférence annuelle du Tax Executives Institute

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 4 mai 2009) - L'honorable Jean-Pierre Blackburn, ministre du Revenu national et ministre d'Etat (Agriculture), s'est adressé aujourd'hui aux membres du Tax Executives Institute lors de leur 50e conférence annuelle, à Gatineau, au Québec.

Dans son discours aux cadres, le ministre Blackburn a plus particulièrement discuté de l'importance du programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE) en tant que plus importante source de soutien offerte par le gouvernement fédéral à la recherche et au développement industriels.

"En cette période économique difficile, les programmes comme le crédit d'impôt pour la RS&DE sont essentiels au soutien des entreprises canadiennes, a déclaré le ministre Blackburn. En accordant chaque année plus de quatre milliards de dollars aux particuliers et aux entreprises qui participent à des activités de recherche et de développement au Canada, nous stimulons l'économie canadienne et contribuons à établir un fondement solide pour la croissance économique future, la création d'emplois et l'amélioration du niveau de vie pour tous les Canadiens."

En novembre dernier, le ministre Blackburn a annoncé le lancement d'une gamme de nouveaux produits grâce auxquels il sera plus facile pour toutes les entreprises, mais plus particulièrement les petites entreprises, de bénéficier des crédits d'impôt pour la RS&DE. Ces nouveaux produits comprennent un outil d'autoévaluation qui permet aux entreprises de déterminer l'admissibilité de leurs projets, ainsi qu'un nouveau formulaire de demande et un nouveau guide. En s'assurant qu'il est plus facile de demander des crédits d'impôt pour la RS&DE, l'Agence du revenu du Canada (ARC) appuie les entreprises innovatrices qui sont les moteurs de croissance à long terme de l'économie canadienne.

"Nous nous engageons à collaborer de façon étroite avec les organismes importants comme le TEI à mesure que notre gouvernement dirige notre pays en cette période de difficultés économiques, a souligné le ministre Blackburn. En travaillant ensemble, nous pouvons protéger les emplois d'aujourd'hui tout en préparant notre économie pour créer les emplois de demain."

Le programme de la RS&DE est un programme fédéral d'incitation fiscale, administré par l'ARC, qui encourage les entreprises canadiennes de toutes les tailles et de tous les secteurs à mener des activités de recherche et de développement au Canada. Le programme de la RS&DE accorde aux demandeurs des remboursements en espèces ou des crédits d'impôt à l'égard des dépenses qu'ils ont engagées dans le cadre des travaux admissibles effectués au Canada. Pour en savoir plus sur le programme de la RS&DE et sur les procédures de demande, consultez le www.arc.gc.ca/rsde.

Renseignements

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