Canadian National Stock Exchange (CNSX)/Pure Trading

Canadian National Stock Exchange (CNSX)/Pure Trading

20 mars 2009 12h38 HE

Avis de Pure Trading 2009-007 : frais et rabais offerts pour les titres inscrits au TSX-V

TORONTO, ONTARIO--(Marketwire - 20 mars 2009) - Suite à une vaste consultation auprès de la communauté canadienne des valeurs mobilières, CNSX Markets Inc. annonce le lancement, le 1er avril prochain, d'un programme pilote de tarification des négociations de titres inscrits au TSX-V affichés dans Pure Trading. Conçu pour équilibrer les besoins des fournisseurs de liquidités et de leurs contreparties, le projet sera suivi de près par CNSX Markets Inc. qui se renseignera auprès de ses clients au cours des semaines à venir. Si cette approche réussit à combler les besoins de la communauté, celle-ci s'étendra aux titres inscrits au TSX dont le cours est inférieur à 1,00 $.

Pour les titres du TSX-V (nouveau) :

Aucuns frais ne sont applicables à la partie passive d'une opération.

Des frais de 0,50 $ seront appliqués pour chaque ordre actif "exécuté le jour même" et menant à une opération, peu importe le nombre d'interactions avec des ordres passifs. Ces frais seront plafonnés à un maximum de 5 000 $ par mois par courtier participant. Par contre, les courtiers participants peuvent décider de payer à l'avance 3 000 $ par mois pour se prévaloir du droit de retirer une somme illimitée de liquidités.

Pour les titres du TSX (frais inchangés) :

Jusqu'à nouvel ordre, les frais de négociation des titres inscrits au TSX demeureront les mêmes que ceux annoncés le 26 février 2009 :



Titres dont le cours est inferieur a 1,00 $
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Frais de retrait de liquidite 0,0026 $

Rabais pour les fournisseurs de liquidite
Volume passif mensuel : X moins qu'ou égal à
60M d'actions 0,0018 $
Volume passif mensuel : X plus grand que 60M d'actions 0,0022 $
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Titres dont le cours est egal ou superieur a 1,00 $
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Frais de retrait de liquidite 0,0037 $

Rabais pour les fournisseurs de liquidite
Volume passif mensuel : X moins qu'ou égal à
15M d'actions 0,0027 $
Volume passif mensuel : X plus grand que 15M d'actions 0,0032 $
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Lorsque des opérations sont effectuées sur le marché ouvert, chaque partie sera désignée active ou passive selon la priorité et se verra imputer des frais ou octroyer un rabais, aux mêmes conditions que pour le marché aux enchères fonctionnant en continu.

Dans le cadre d'opérations croisées intentionnelles, aucuns frais ne seront imputés et aucun rabais ne sera octroyé jusqu'à nouvel ordre.

Les droits de souscription, les bons de souscription, les billets et les débentures ne donneront pas lieu à l'imputation de frais ni à l'octroi de rabais jusqu'à nouvel ordre.

Généralités

Chaque courtier se verra imputer des frais de participation mensuels de base de 500 $.

La partie active d'une opération représente l'ordre qui retire des liquidités du marché Pure Trading et la partie passive représente l'ordre qui injecte des liquidités au marché Pure Trading.

Les seuils de volume utilisés pour calculer les frais et les rabais seront fondés uniquement sur le volume d'activité sur le marché ouvert et le marché aux enchères fonctionnant en continu.

En présence d'opérations croisées involontaires sur le marché aux enchères en continu, chaque partie sera désignée active ou passive et se verra imputer des frais ou octroyer un rabais.

Aucuns frais d'opérations mensuels ne seront imputés et certains courtiers pourraient se voir octroyer des rabais de la part de Pure Trading chaque mois. Les courtiers qui le souhaitent auront la possibilité de convertir leurs rabais en crédit pour le paiement de frais ultérieurs à verser à Pure Trading.

Les frais et rabais décrits ci-dessus peuvent faire l'objet de modifications.

CNSX Markets Inc. continue de rencontrer tous les intéressés sur lesquels les frais de négociation ont une incidence et son objectif demeure la mise en oeuvre de solutions qui favorisent l'ensemble des participants.

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