Fonds de placement immobilier BTB
TSX CROISSANCE : BTB.UN

Fonds de placement immobilier BTB

09 nov. 2007 14h40 HE

Fonds de placement immobilier BTB annonce la date d'une assemblée extraordinaire des porteurs de parts relativement à une réorganisation

MONTREAL, QUEBEC--(Marketwire - 9 nov. 2007) - Les fiduciaires du Fonds de placement immobilier BTB (TSX CROISSANCE:BTB.UN) ("BTB") annoncent aujourd'hui que le conseil des fiduciaires a approuvé le 7 décembre 2007 comme date pour la tenue d'une assemblée extraordinaire des porteurs de parts de BTB pour examiner et voter sur certaines affaires concernant la réorganisation projetée de la structure de BTB et de ses filiales.

La réorganisation est proposée dans le but de fournir une plus grande assurance que BTB sera en mesure de se qualifier à titre de "fiducie de placement immobilier" d'ici le 1er janvier 2008 aux fins des "règles relatives aux EIPD" annoncées par le gouvernement fédéral du Canada le 31 octobre 2006 et qui ont reçu sanction royale, dans le cadre du projet de loi C-52, le 22 juin 2007. Une fiducie qui correspond à la définition de "fiducie de placement immobilier" tout au long de son année financière ne sera pas assujettie à l'impôt sur ses distributions aux porteurs de parts. De plus, elle ne sera pas assujettie aux restrictions sur sa croissance qui s'appliqueraient autrement conformément aux règles relatives aux EIPD. La réorganisation permettra à BTB de poursuivre ses activités conformément à son plan d'affaires.

Le conseil des fiduciaires a fixé la fermeture des bureaux le 2 novembre 2007 comme date de clôture des registres pour établir quels porteurs de parts de BTB ont le droit de recevoir un avis de convocation à l'assemblée extraordinaire et d'y voter. Conformément aux dispositions contenues au contrat de fiducie de BTB, aucun porteur de parts qui le devient après la date de clôture des registres n'aura le droit de recevoir un avis de convocation à l'assemblée extraordinaire et d'y voter.

Des renseignements supplémentaires sur la réorganisation projetée sont disponibles dans la circulaire de sollicitation de procurations par la direction et la documentation y afférente qui ont été transmis aux porteurs de parts et déposées sur SEDAR ce jour.

La Bourse de croissance TSX n'assume aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l'exactitude du présent communiqué de presse.

Renseignements

  • Fonds de placement immobilier BTB
    M. Michel Léonard
    Président et chef de la direction
    514-866-1990 poste 236