AIMIA

AIMIA

07 oct. 2010 04h53 HE

Groupe Aeroplan annonce la décision européenne sur la TVA

MONTRÉAL, le 7 oct. - Groupe Aeroplan Inc. (TSX : AER) a annoncé aujourd'hui que sa division européenne, Groupe Aeroplan Europe, a été informée de l'issue de son litige en suspens relativement à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). La Cour européenne de justice (CEJ) a statué contre Groupe Aeroplan Europe et en faveur de HM Revenue & Customs. La cause va être renvoyée devant la Cour suprême du Royaume-Uni, qui rendra une décision basée sur les recommandations de la CEJ.

L'éventualité d'un jugement défavorable avait été envisagée au moment de l'acquisition de Loyalty Management Group en 2007 et, par conséquent, l'intention d'achat était assortie d'une retenue de garantie de 27,1 M£ qui avait été déposée dans un compte bloqué. Ce montant va être débloqué et mis à la disposition de Groupe Aeroplan pour financer partiellement la TVA à payer. Il y aura des frais uniques hors caisse nets d'environ 33 M£ qui se répercuteront sur le BAIIA ajusté et qui reflèteront le remboursement des crédits de taxe historiques sur les intrants ainsi qu'un décaissement unique de 13 M£ incluant les intérêts.

Groupe Aeroplan Europe est bien préparé pour atténuer toute augmentation permanente des coûts de base résultant de cette décision., De plus, les conclusions de ce jugement pourraient fournir une certaine marge de manœuvre qui faciliterait cette atténuation.

À propos de Groupe Aeroplan Inc.
Groupe Aeroplan Inc., un chef de file mondial de la gestion de la fidélisation, est propriétaire d'Aéroplan, le programme de fidélisation coalisé par excellence du Canada, de Carlson Marketing, un fournisseur international de services de marketing de fidélisation, d'activités d'engagement et d'événements dont le siège est situé aux États-Unis, et de Nectar, le plus important programme de fidélisation coalisé du Royaume-Uni. Groupe Aeroplan exploite également LMG Insight & Communication, une société internationale d'analyse des connaissances et des données sur la clientèle. En outre, Groupe Aeroplan détient une participation majoritaire dans Air Miles Moyen-Orient et Nectar Italia ainsi qu'une position minoritaire dans Club Premier, le principal programme de fidélisation coalisé du Mexique.

Pour en savoir plus sur Groupe Aeroplan, visitez le www.groupeaeroplan.com.

Avertissement concernant les énoncés prospectifs
Le présent communiqué de presse peut contenir des énoncés prospectifs. Ces énoncés prospectifs se reconnaissent à l'usage de termes tels que " prévoir ", " croire ", " pouvoir ", " estimer ", " s'attendre à ", " avoir l'intention de ", " planifier ", " projeter " et d'autres termes semblables, parfois employés au futur ou au conditionnel, et à l'emploi d'autres termes semblables, notamment à la mention de certaines hypothèses. De par leur nature, les énoncés prospectifs partent d'hypothèses et sont soumis à d'importants risques et incertitudes. Les prévisions, les prédictions ou les énoncés prospectifs ne sont pas fiables en raison notamment de la nature évolutive des événements externes et des incertitudes auxquelles l'économie et les activités de Groupe Aeroplan et de ses partenaires sont soumises en général. La réalité pourra se révéler très différente des résultats exprimés dans les énoncés prospectifs pour de nombreuses raisons, entre autres les facteurs précisés dans le dossier de divulgation publique de Groupe Aeroplan déposé auprès des instances de réglementation des valeurs mobilières canadiennes. Les énoncés prospectifs contenus dans les présentes témoignent des attentes de Groupe Aeroplan au 7 octobre 2010 et ils pourraient changer après cette date. Toutefois, Groupe Aeroplan n'a aucunement l'intention ni l'obligation de mettre à jour ou de réviser les énoncés prospectifs, que ce soit en raison d'une nouvelle information, d'événements futurs ou pour toute autre raison, sauf si cela est exigé en vertu des règlements applicables en matière de valeurs mobilières.


Renseignements