KPMG LLP

KPMG LLP

09 juil. 2007 10h24 HE

KPMG : Les banques luttent contre le blanchiment d'argent dans un marché toujours plus complexe : leurs dépenses à ce chapitre font un bond de près de 60 % en trois ans

TORONTO, ONTARIO--(Marketwire - 9 juillet 2007) - Le coût de la lutte contre le blanchiment de l'argent a monté en flèche pour les banques du monde entier, qui s'engagent de plus en plus dans le combat contre la criminalité. Toutefois, la tâche devient plus difficile du fait de la complexité croissante des marchés de capitaux dans lesquels elles évoluent. Selon une étude approfondie de KPMG International, les banques sont davantage exposées à des marchés émergents que, parfois, elles connaissent mal et à la croissance spectaculaire des produits alternatifs.

L'étude, réalisée par KPMG auprès de 224 banques dans 55 pays, a révélé que pour faire échec au blanchiment d'argent les banques dépensent en moyenne 58 % de plus qu'il y a trois ans. En Amérique du Nord, les dépenses se sont accrues de 70 % et même plus. Ces augmentations dépassent largement les prévisions des banquiers eux-mêmes qui, selon un sondage réalisé en 2004 par Juricomptabilité KPMG, les avaient situées aux environs de 43 %. Le plus gros des dépenses est encore consacré à la surveillance des opérations et à la formation du personnel.

Cependant, ces mêmes banquiers qui avaient sous-estimé, il y a trois ans, le niveau de leurs dépenses pour l'avenir semblent, encore aujourd'hui, faire preuve d'un optimisme exagéré, puisqu'ils prévoient en moyenne une hausse d'à peine 34 % au cours des trois prochaines années.

James Hunter, associé en Services-conseils chez KPMG à Toronto, chapeaute la pratique de juricomptabilité du cabinet au Canada. Selon lui : " Les défis que pose l'offensive contre le blanchiment d'argent et le financement des activités terroristes sont identiques pour les banques canadiennes. D'ordinaire, elles se livrent une concurrence acharnée, mais quand vient le temps de faire échec au blanchiment d'argent et au financement d'activités terroristes, elles n'hésitent pas à collaborer et à échanger des pratiques exemplaires.

"L'adoption de mesures plus strictes pour contrer le blanchiment d'argent s'impose comme une nécessité grandissante pour les banques canadiennes, et il en va de même pour le secteur bancaire mondial. D'ailleurs, la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes du Canada a récemment été durcie pour obliger les banques canadiennes à procéder à un contrôle diligent approfondi des relations avec les correspondants bancaires et les personnes exposées politiquement. Tout cela coûte de l'argent. On doit donc s'attendre à ce que la hausse des coûts associés à l'observation des règlements partout dans le monde trouve son écho dans le secteur bancaire au Canada."

L'étude a également évoqué une sérieuse considération formulée par les banques qui réclament des règlements mieux ciblés de la part des gouvernements et des organes de réglementation internationaux. La moitié des répondants jugent acceptable le fardeau que constitue l'ensemble des règles, mais ils estiment que les exigences devaient être mieux définies, et près d'une personne sur dix (8 %) juge que les règles devraient être encore plus sévères pour contrer efficacement le blanchiment d'argent et le financement d'activités terroristes.

Au Canada, une loi seule vise à la fois le blanchiment de fonds et le financement d'activités terroristes. "D'une certaine manière, ces activités criminelles se ressemblent, a expliqué James Hunter. Tandis que les blanchisseurs d'argent tentent de recycler le produit de leurs crimes dans l'économie légitime, les terroristes, pour leur part, se servent souvent de fonds recueillis en toute légalité, par ex. par un groupe qui croit venir en aide à une oeuvre de charité dans leur pays, et les injectent dans l'économie clandestine pour financer des activités terroristes."

Rapports et identification

Les dépenses augmentent et le personnel est mieux formé, de sorte que le nombre de rapports sur les activités suspectes a augmenté dans plus de 70 % des banques. Et 42 % d'entre elles évoquent même une augmentation "considérable" du nombre de rapports.

Aussi, les banques multiplient les efforts afin d'identifier les personnes exposées politiquement (PEP) qui seraient susceptibles de canaliser l'argent blanchi. Plus de sept banques sur dix ont affirmé qu'elles faisaient un contrôle diligent approfondi des PEP, ce qui est nettement mieux que les inquiétants 45 % d'il y a trois ans. Les écarts sont toutefois considérables sur ce plan. En effet, dans la région Asie-Pacifique, seulement 42 % des banques surveillent les PEP contre seulement 65 % en Europe. Sur le continent européen, les pourcentages varient d'un sommet de 86 % au R.-U., à des résultats d'à peine 29 % en Espagne et de 13 % en Italie. En l'absence d'une définition commune d'une personne exposée politiquement, la tâche des banquiers à cet égard n'en est que plus difficile, sans compter le fait que, dans certains marchés, les affaires et la politique sont indissociables.

Défi transfrontières

Malgré tous les efforts déployés, de lourds défis restent encore à relever. En effet, parmi les banques d'envergure internationale qui ont répondu au sondage, moins d'un quart est capable de surveiller les opérations et l'état des comptes d'un client dans de multiples pays. Rien ne prouve que les grandes institutions bancaires réussissent mieux sur ce plan que les plus petites banques. Les lois sur le secret bancaire et la protection des renseignements, qui interdisent la transmission d'informations au sein d'un groupe bancaire, y sont sans doute pour quelque chose. A cet égard, les banques nord-américaines ont toutefois une longueur d'avance sur leurs homologues étrangères, puisque 42 % d'entre elles peuvent surveiller les opérations transfrontières. A l'échelle mondiale, 41 % des banques ont avoué ne pouvoir faire la surveillance des opérations transfrontières et 26 % ont confirmé ne pouvoir le faire que partiellement.

La situation en Amérique du Nord

Dans bien des cas, les Etats-Unis ont élargi leur ressort territorial au-delà de leurs frontières depuis l'adoption du Patriot Act of 2001 et l'imposition de sanctions par le Bureau du contrôle des avoirs étrangers. Au Canada, le gouvernement accorde son soutien au Groupe Egmont (association mondiale d'unités nationales du renseignement financier) qui est en passe d'installer son Secrétariat à Toronto.

"Les occasions pour les blanchisseurs d'argent sont multipliées en raison du changement dans le comportement des investisseurs qui passent des marchés publics, et par conséquent transparents, à des structures de placements privés c.-à-d. impénétrables. Une chose est certaine : les gouvernements et les autorités de réglementation ne feront qu'accentuer la pression exercée sur les banques et les autres intermédiaires financiers au Canada et à l'étranger pour qu'ils consacrent des ressources, de la technologie et du personnel à la lutte aux blanchisseurs d'argent et à quiconque voudrait profiter du système financier mondial pour financer des activités terroristes ", conclut M. Hunter.

Notes aux rédacteurs en chef :

Le rapport de KPMG International : Global Anti-Money Laundering Survey 2007: how banks are facing up to the challenge (en anglais seulement) se trouve à www.kpmg.ca et à www.www.kpmg.com.

KPMG International a mandaté RS Consulting, une agence de recherche indépendante située au Royaume-Uni, pour mener un sondage téléphonique auprès de banques exerçant leurs activités dans de grands secteurs (services bancaires de détail, services bancaires aux entreprises, services bancaires aux particuliers, services bancaires d'investissement et services bancaires de gros). Le sondage a été réalisé auprès de 224 des 1000 grandes banques du monde, compte tenu de leurs capitaux propres de premier niveau.

KPMG

KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L. est le cabinet canadien membre de KPMG International, réseau mondial de cabinets de services professionnels qui offrent des services de vérification et de fiscalité, ainsi que des services-conseils. KPMG a des établissements dans 144 pays et ses cabinets membres emploient plus de 104 000 professionnels.

Le groupe Services-conseils de KPMG au Canada offre une gamme complète de services en matière d'exploitation, de transactions, de gouvernance et de contrôle. Dans le domaine de la juricomptabilité, KPMG aide ses clients à résoudre les problèmes causés par des actes contraires à l'éthique et à tout mettre en lumière lorsqu'il y a des écarts dans l'information financière, ou lorsqu'il y a différend avec d'autres entreprises ou particuliers.

Les cabinets indépendants membres du réseau KPMG sont affiliés à KPMG International, coopérative suisse. KPMG International ne fournit aucun service aux clients.

Renseignements