Agence du revenu du Canada

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11 févr. 2016 11h08 HE

La ministre Lebouthillier annonce des améliorations à la correspondance de l'ARC qui rendent les renseignements sur l'impôt et les prestations plus faciles à comprendre

MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwired - 11 fév. 2016) - Agence du revenu du Canada

L'honorable Diane Lebouthillier, ministre du Revenu national, C.P., députée, accompagnée de Marc Miller, député de Ville-Marie-Le Sud-Ouest-Île-des-Sœurs, a annoncé aujourd'hui des améliorations à la façon dont l'Agence du revenu du Canada (ARC) communique avec des millions de Canadiens. Ces améliorations sont le premier résultat de l'engagement du gouvernement du Canada à axer les services de l'ARC sur le client et à les rendre plus utiles pour les Canadiens.

À partir de février 2016, l'ARC enverra aux Canadiens un avis de cotisation renouvelé, plus facile à comprendre et à lire, après qu'ils auront produit leur déclaration de revenus et de prestations. À compter de juillet 2016, les bénéficiaires de prestations recevront des avis de prestation simplifiés, notamment les avis sur les prestations familiales et le crédit pour la TPS/TVH.

Les améliorations découlent d'un examen qu'a entrepris l'ARC sur les pratiques exemplaires internationales, la rétroaction des Canadiens et sa correspondance externe. L'examen a porté sur la conception, la mise en forme et la rédaction des avis.

L'avis de cotisation et de prestation renouvelé affiche les renseignements les plus importants sur la première page, comme le résultat de la cotisation et le sommaire du compte, et explique au destinataire ce qu'il devrait faire avec ces renseignements. Le contenu a été simplifié pour inclure uniquement les renseignements les plus importants pour le contribuable ou le bénéficiaire de prestations. Il est présenté dans un format clair et facile à comprendre. Les renseignements concernant d'autres services de l'ARC, y compris les services en ligne, le dépôt direct, Mon dossier et l'aide aux personnes ayant une déficience auditive ou visuelle, sont maintenant faciles à trouver.

Citations

« Améliorer la façon dont nous communiquons avec les Canadiens fait partie de mon mandat à titre de ministre du Revenu national. L'ARC offrira dorénavant des produits de correspondance clairs et faciles à comprendre. Nous allons continuer de consulter les Canadiens et de nous inspirer des meilleures pratiques internationales pour s'assurer que les améliorations à nos services répondent vraiment aux besoins des Canadiens et leur offrent les meilleurs résultats possibles. »

L'honorable Diane Lebouthillier, C.P. députée, ministre du Revenu national

« Le gouvernement du Canada reconnaît l'importance de fournir aux Canadiens des renseignements fiscaux simples et faciles à comprendre. Améliorer l'avis de cotisation n'est que l'une des façons dont le gouvernement respecte cet engagement. »

Marc Miller, député, Ville-Marie-Le Sud-Ouest-Île-des-Sœurs

Faits en bref

  • Chaque année, l'ARC envoie près de 130 millions de pièces de correspondance aux Canadiens. L'année dernière, l'ARC a envoyé 28,9 millions d'avis de cotisation et 23 millions d'avis de prestation et de crédit aux particuliers.
  • L'ARC aura simplifié environ 75 % de sa correspondance dans la prochaine année. Cette étape, qu'elle achèvera en moins de 18 mois, porte sur les 20 pièces de correspondance que l'ARC envoie le plus selon le volume. Une seconde étape visant la correspondance plus personnalisée ou technique devrait être achevée au cours des deux prochaines années.
  • L'ARC a mené des essais approfondis de l'expérience utilisateur sur toute sa correspondance imprimée et électronique pour s'assurer que le renouvellement répond aux besoins de renseignements d'une population diversifiée. L'ARC a géré le renouvellement au moyen d'une approche souple, ce qui lui a permis de mettre plus rapidement en place une solution novatrice axée sur les résultats.
  • L'ARC donne aussi accès aux particuliers à la majorité de sa correspondance en ligne au moyen de Mon dossier. Les Canadiens peuvent ainsi accéder à des renseignements plus détaillés au sujet de leurs impôts et de leurs prestations dans un format plus simple.
  • Le renouvellement de la correspondance n'est qu'un des nombreux exemples par lesquels le gouvernement du Canada réalise son engagement envers le service axé sur le client. Il témoigne aussi de l'appui aux Canadiens qui veulent produire leur déclaration de revenus sans utiliser les formulaires papier.
  • Nous avons apporté d'autres améliorations aux services, en autres :
    • Les Canadiens peuvent demander plus facilement le crédit d'impôt pour personnes handicapées.
    • Nous offrons une nouvelle fonction qui simplifie la production en permettant de préremplir automatiquement certaines parties de la déclaration de revenus et de prestations.
    • Nous avons élargi le Programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt pour aider les Canadiens dont la langue maternelle n'est ni le français ni l'anglais.

Produits connexes

Infographie de l'avis de cotisation T1

Liens connexes

www.arc.gc.ca/particuliers

www.arc.gc.ca/prestations

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Renseignements

  • Catherine Woods
    Directrice des communications par intérim
    Cabinet de la ministre du Revenu national
    613-995-2960

    Philippe Brideau
    Relations avec les médias
    Agence du revenu du Canada
    613-941-6269