L'AEMQ souhaite une législation favorisant une coopération viable entre toutes les parties dans le développement des ressources minérales du Québec

ROUYN-NORANDA, QUEBEC--(Marketwire - 28 juin 2011) - L'Association de l'exploration minière du Québec (AEMQ) exhorte le gouvernement du Québec à établir des mécanismes viables d'échange et de coopération afin d'encadrer de manière durable l'exploration minière au Québec et assurer que toutes les parties prenantes puissent se faire valoir.

Suivant le dépôt le 12 mai 2011 du projet de loi n°14 - Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable - par le Ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune et Ministre responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la région de la Côte-Nord, M. Serge Simard, l'AEMQ craint que le projet n'atteigne pas les objectifs fixés relativement au respect des principes du développement durable.

" Le gouvernement du Québeca déjà établi dans une loi cadre approuvée en 2006 que le développement durable représente un équilibre entre la prospérité et l'efficacité économique, le progrès social et la protection de l'environnement. Voici que sous la pression de quelques représentants et groupes militants, le gouvernement est sur le point de gaspiller des décennies d'efforts consenties par des milliers de citoyens et travailleurs du Québec à faire de notre filière minérale, une des plus attrayante au monde ", a déclaré Mme Valérie Fillion, directrice générale de l'Association de l'exploration minière du Québec.

L'Association se garde bien d'être anti-projet, anti-réforme, ou à vouloir faire reculer le gouvernement comme il a été récemment rapporté dans les médias. Dans une résolution élaborée et approuvée par son conseil d'administration le 9 juin dernier, l'AEMQ cherche à établir des ponts avec toutes les parties prenantes sérieuses dans le développement responsable de la ressource minérale au Québec.

L'AEMQ regrette l'absence de discussions franches et ouvertes dans notre société entourant l'exploration de nos ressources minérales et reconnaît qu'il existe un important déficit de connaissance sur la nature des activités de ses membres tant professionnels que corporatifs. " C'est pourquoi nous avons récemment inviter nos partenaires municipaux à nous retrouver à une table de travail pour discuter des moyen à mettre de l'avant en vue de réconcilier toutes les parties ", a ajouté Mme Fillion.

L'Association déplore également qu'un des secteurs économiques les plus essentiels à la prospérité économique de la société québécoise soit pris d'assaut par des groupes doctrinaux qui laisse entendre que l'exploration minérale est une activité malicieuse et nocive.

" Nous sommes de plus en plus confrontés au sein de la société québécoise à des débats qui deviennent malheureusement idéologiques. On s'en prend également à nos bâtisseurs, nos entrepreneurs, nos travailleurs et nos chercheurs que l'on dénigre allègrement sur toutes les tribunes. Il est faux de prétendre que le secteur minéral n'est pas à l'écoute des localités et de ses populations. Il est faux de dire, que nous sommes contre le développement responsable de nos ressources ", ajoute Mme Valérie Fillion, directrice générale de l'Association.

L'Association affirme que quelques militants aiment bien colorer le secteur minéral avec des teintes du 19^ème siècle, alors que ce qui fait aujourd'hui la renommée internationale du Québec est un secteur qui s'illustre par sa technologie de pointe et ses pratiques responsables.

Une contribution indéniable à notre richesse collective

L'AEMQ veut rappeler à tous les Québécois que l'industrie minière au Québec représente plus de 54 000 emplois parmi les mieux payés de notre société. La rémunération moyenne du secteur est plus de 40% supérieure au salaire moyen. L'industrie minérale contribue tous les ans, plus de 7 milliards $ au produit intérieur du Québec (PIB) et exporte annuellement plus de 8 milliards $, contribuant positivement à notre balance commerciale.

De plus, l'industrie verse tous les ans plus de 300 millions $ de recettes fiscales au Trésor et dépense dans les communautés locales et régionales plus de 900 millions $ pour soutenir ses activités.

Le secteur minier compte plus de 3800 fournisseurs et équipementiers dont plus de 1800 petites et moyennes entreprises sont situées dans la région de Montréal et 250 localisés dans la région de Québec. Ces PME exportent annuellement à leur tour plus de 200 millions $ de produits et services.

L'exploration minière est avant tout une science. Nombreux sont les géologues, géophysiciens, chimistes, ingénieurs et prospecteurs professionnels qui fouillent continuellement le sol québécois pour y déceler des indices pouvant conduire à la découverte d'une ressource minérale de qualité suffisante à soutenir une future activité industrielle d'exploitation.

Les activités d'exploration demeurent très risquées puisqu'il faut investiguer pas moins de 5000 indices minéraux pour en trouver un qui présente des signes de viabilité. Ce travail exige également d'énormes investissements. C'est plus de 575 millions $ que nos entreprises exploratrices se préparaient à verser pour leurs travaux de recherche avant le dépôt du projet de loi 14 et plus de 4 milliards $ d'investissement en développement sont prévus d'ici les 3 prochaines années.

Il y a environ 250 sociétés exploratrices au Québec qui représentent approximativement 5 milliards de capitalisation boursière et qui pilotent actuellement quelque 300 projets d'exploration.

Enfin l'Association rappelle qu'en plus de soutenir économiquement plusieurs de nos régions-ressources (l'Abitibi, le Nord-du-Québec, la Côte-Nord), nos sociétés minières versent près de 30% de toute la masse salariale des citoyens habitant les dizaines de municipalités locales et régionales où nous retrouvons ces activités minières.

Nos six plus grandes sociétés minières supportent financièrement plus de 1000 organismes non-gouvernementaux de la société civile voués au développement socio-économique des citoyens et l'industrie soutient plus de six consortiums et chaires de recherche universitaire impliquant notamment l'INRS, l'École Polytechnique, les universités Laval, McGill et l'Université du Québec à Montréal, à Trois-Rivières et à Chicoutimi.

Le projet de loi 14 tel que rédigé, ne soutient pas ce qu'il annonce

L'AEMQ reconnaît que de nombreux principes évoqués dans le projet de loi s'inspirent de la position du gouvernement du Québec énoncée dans sa Stratégie Minérale de 2009 mais doit conclure que ceux énoncés dans le titre, les notes explicatives et dans la plupart des considérants du préambule sont tout simplement contredits par certaines dispositions du projet de loi.

L'Association reproche au législateur d'avoir introduit cette pièce législative de manière hâtive et improvisée et qui vient de surcroît potentiellement fragiliser la reprise économique au Québec en générant de l'incertitude, en créant de l'exception et en injectant de l'aléatoire dans la filière économique minérale.

" L'AEMQ souhaite un débat franc et démocratique sur toutes les questions soulevées par le projet. Elle appui sans réserve l'inscription de ce débat dans un processus public élargie de discussion et d'échanges pouvant conduire au développement d'un consensus parmi les parties prenantes, sur une approche harmonisée pour tout le Québec. C'est pourquoi notre conseil d'administration souhaite diffuser maintenant nos préoccupations face à ce projet de loi et rend ainsi public une résolution visant à susciter les débats qui s'imposent", a indiqué Mme Fillion.

POSITION DE L'ASSOCIATION DE L'EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC (AEMQ) RELATIVEMENT AU PROJET DE LOI 14 : LOI SUR LA MISE EN VALEUR DES RESSOURCES MINÉRALES DANS LE RESPECT DES PRINCIPES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Le conseil d'administration de l'Association de l'exploration minière du Québec (AEMQ) a approuvé le 9 juin dernier lors d'une séance spéciale, une résolution établissant sa position relativement au projet de loi 14 sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable. Cette position se veut préliminaire puisque l'Association a entrepris d'étudier plus en détails les aspects juridiques et économiques du projet tel que libellé et déposé le 12 mai dernier par le Ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune Ministre responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la région de la Côte-Nord M. Serge Simard.

L'Association compte également déposer des propositions afin d'appuyer la réalisation des objectifs mis de l'avant par le projet de loi, lesquels sont contrecarrés par certaines dispositions.

Afin d'arriver à un consensus sur des mesures à prendre pouvant rallier les principaux preneurs de décisions sur le développement futur de nos ressources minérales, l'AEMQ a déjà soumis à ses partenaires municipaux une proposition de créer une table de travail pour débattre de toutes ces questions.

Extraits de la résolution du conseil d'administration de l'Association de l'exploration minière du Québec (AEMQ) relativement au projet de loi 14 sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable.

1. Le Projet de Loi 14 (Pl 14)

• L'AEMQ reconnaît le besoin d'apporter de manière continue des adaptations à la Loi sur les mines du Québec afin de rendre cette loi toujours plus pertinente et prête son appui à tout changement qui s'inscrit dans une démarche qui se veut bénéfique pour toutes les parties prenantes de notre société.

• L'AEMQ déplore que des dispositions aient été introduites dans le Pl 14 dans un contexte où certaines parties prenantes ont été consultées sauf le principal concerné soit le secteur de l'exploration minière du Québec.

• Il est de plus déconcertant de constater que l'article 104.2 du Pl 14 rend l'art.91 applicable immédiatement et rétroactivement au 12 mai 2011. Cette approche équivaut à dissimuler un décret dans le projet de loi. Cette façon de faire est inacceptable pour l'Association.

• À propos de l'art. 91, bien que l'Association soit favorable à appuyer et contribuer au fonctionnement d'un mécanisme qui tienne compte des préoccupations locales en matière d'aménagement et d'utilisation du territoire, l'AEMQ s'objecte vigoureusement à ce que l'État se déresponsabilise de ses obligations de premier gestionnaire de la ressource minérale au Québec.

• Il est de la responsabilité de l'État d'assurer notamment un développement durable de nos ressources et de favoriser le maintien d'un équilibre entre l'efficacité et la prospérité économique, le progrès social et le respect de l'environnement et ce conformément à la Loi sur le développement durable de 2006.

• L'AEMQ comprend mal comment on peut se référer dans un projet de loi aussi important, à des concepts ou à des critères juridiquement indéfinis tels que les périmètres d'urbanisation et les zones de villégiature. De plus la pratique nous indique que les limites de ces périmètres ou de ces zones peuvent toujours fluctuer avec le temps.

• L'AEMQ reproche au ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune son mutisme relativement à l'imposition d'un décret qui vient paralyser l'activité d'exploration sur d'importantes superficies du territoire du Québec comportant un fort potentiel minéral.

• L'AEMQ croit que le gouvernement abandonne ses responsabilités en désintégrant la connaissance et l'expertise de son Ministère des Ressources Naturelles.

• De plus, l'Association ne croit pas gouvernable un régime minier ou la gestion des droits soit subordonnée à des autorisations et des décisions locales prises au gré des aléas politiques de l'heure.

• L 'AEMQ est surpris par l'absence d'effort mis par le législateur à mesurer les impacts globaux tant économiques, juridiques que sociaux de cette loi sur tout le secteur.

• L'Association croit fermement que la gestion responsable de la ressource minérale doit demeurer sous la gouverne d'une entité administrative centrale qui possède toute l'expérience, l'expertise, la connaissance et les moyens d'assurer une équité dans des décisions de cette nature.

2. Effets juridiques

• L'AEMQ s'oppose vivement à :

• la soustraction de territoires additionnels à l'exploration et au développement des ressources minérales du Québec.

• L'interdiction discrétionnaire d'activités d'exploration et d'exploitation dans les périmètres d'urbanisation et les territoires affectés à la villégiature.

• L'assujettissement de l'exercice de droits déjà obtenus (et payés) par des PME minières à une nouvelle demande d'autorisation d'exercer ces droits (dans les territoires soustraits) et à l'obtention d'une décision favorable rendue par une autorité municipale locale.

• La déresponsabilisation de l'État de toute décision rendue par l'autorité locale qui saurait causer un préjudice (financier, économique, légal, social etc.) au détenteur de ce droit et aux dispositions du projet de loi qui exemptent l'État de toute indemnisation suivant cette déresponsabilisation.

• L'AEMQ reproche au ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune d'approuver cette soustraction qui a notamment pour effet de rendre caduc des droits antérieurement accordés et de causer un préjudice juridique aux conséquences économiques incalculables pour des centaines de PME de la filière minière.

• L'AEMQ déplore que l'on ait créé autant d'incertitude et de doute sur la validité de tout le régime minier au Québec en créant notamment un précédent aussi dangereux pour des droits légalement acquis.

• L'AEMQ reconnaît que de nombreux principes évoqués dans le projet de loi s'inspirent de la position du gouvernement du Québec énoncée dans sa Stratégie Minérale de 2009 mais doit conclure que ceux énoncés dans Pl 14 sont tout simplement contredits par certaines dispositions du projet de loi :

  • dans le titre du projet (Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable);

  • dans les notes explicatives (stimuler les travaux d'exploration);

  • et dans la plupart des considérants du préambule (sensibiliser la population à la culture minière; continuer à être source de fierté; utilisation optimale de la ressources; maximiser la création de richesse; favoriser un développement associé aux communautés et intégré au milieu; diversifier l'économie des régions).

3. Impact économique

• L'AEMQ déplore que le législateur n'ait pas anticipé qu'un des effets immédiats sur les droits détenus localisés dans les périmètres urbanisés et les zones de villégiature est de rendre ces droits potentiellement caducs réduisant ou annulant la valeur monétaire de ces droits sans compter tout le potentiel de richesse collective qui serait perdue.

• L'AEMQ regrette que Pl 14 expose des centaines de PME minières à d'importantes pertes en capitalisation et en investissements en rendant caduc la valeur des droits miniers détenues par ces entreprises. L'industrie de l'exploration minière est une industrie à risques élevés. Ajouter des risques additionnels par voie législative et réglementaire menace directement la viabilité du secteur et la réputation du Québec.

• L'AEMQ craint que la caducité anticipée de tous ces droits ait un effet cascade sur plus de 5G$ de capitalisation des PME affectées, pouvant entraîner une forte correction boursière de ces entreprises, exposant ces sociétés à une avalanche de procédures judiciaires visant à réclamer des milliards de dollars en dommage de la part de leurs actionnaires.

• L'Association reproche au législateur d'introduire cette nouvelle pièce législative de manière hâtive, irréfléchie et improvisée et qui vient de surcroît potentiellement fragiliser la reprise économique au Québec en générant de l'incertitude, en créant de l'exception et en injectant de l'aléatoire dans la filière économique minérale.

• Enfin l'AEMQ appréhende que certaines dispositions de Pl 14 mettent aussi à risque la vie économique et sociale de plusieurs de nos régions-ressources.

• L'AEMQ dénonce la sur-règlementation et les charges financières additionnelles imposées à nos PME exploratrices et à nos municipalités pour préparer dans plusieurs cas des demandes multiples d'autorisation de travaux à soumettre à des multiples autorités locales et régionales. Ces PME et municipalités verront leurs charges administratives s'accroître dramatiquement.

• L'AEMQ anticipe les effets négatifs de soumettre l'exploration minière à un phénomène de surenchère et de marchandisation de l'exploration de la ressource minérale.

• L'Association croit que malgré le positionnement international du Québec, très favorable aux investissements, Pl 14 transmet un message négatif en contradiction à ce positionnement, puisque de manière discrétionnaire et rétroactive, des droits économiques obtenus selon des lois et règles clairement établies, peuvent d'un seul coup être rendus caducs et ainsi effacer des milliards en capitalisation et en investissement et ce sans compensation.

• L'Association appréhende que PL14 repousse les investisseurs étrangers et affaiblisse la capacité du gouvernement à attirer des milliards de dollars en investissement en vue de réaliser le Plan Nord.

2. Recommandations

• L'AEMQ salue toute initiative qui saura rapprocher toutes les parties prenantes à développer un cadre favorisant le développement responsable de nos ressources.

• L'AEMQ souhaite associer les autorités régionales à la gestion responsable des ressources minérales du Québec et ce dans un cadre de coopération et de travail acceptable aux parties impliquées.

• L'AEMQ souscrit entièrement au principe supportant le caractère essentiel du maintien d'une saine vie économique régionale afin de soutenir le développement durable et responsable de toutes nos ressources.

• L'AEMQ souhaite un débat franc et démocratique sur toutes les questions soulevées par le projet et appui sans réserve l'inscription du projet dans un processus public élargie de discussion et d'échanges pouvant conduire au développement d'un consensus parmi les parties prenantes sur une approche harmonisée pour tout le Québec.

• Dans ce contexte, l'AEMQ propose notamment de créer une table de travail avec les représentants des milieux municipaux en vue d'établir les conditions mutuellement acceptables qui sauraient encadrer le travail d'exploration sur les territoires municipaux et toutes mesures transitoires pouvant faciliter la mise en place de ces changements.

L'Association est également à développer des approches innovatrices et mutuellement bénéfiques pour toutes les parties prenantes et compte rendre publique ces propositions au moment approprié.

À propos de l'Association de l'exploration minière du Québec (AEMQ)

L'Association de l'exploration minière du Québec (AEMQ) est une association professionnelle et industrielle à but non lucratif formée en vertu de la troisième partie de la Loi sur les compagnies. L'AEMQ représente les principaux intervenants œuvrant dans le domaine de l'exploration minière au Québec. L'Association fut fondée en 1975 par la volonté des travailleurs du secteur de l'exploration minière du Québec (prospecteurs, géologues, géophysiciens, entrepreneurs, promoteurs, directeurs d'exploration) dans le but d'accroître l'intensité de l'exploration et d'appuyer le développement de l'entrepreneuriat minier québécois. L'AEMQ regroupe plus de 1500 membres individuels (prospecteurs, géologues, géophysiciens, courtiers, fiscalistes, avocats, etc.) et plus de 190 membres corporatifs (sociétés juniors et majeures d'exploration minière, firmes d'ingénieurs-conseils en géologie, géophysique, entreprises de forages, sociétés de services, équipementiers, etc.). Elle est dirigée par un conseil d'administration de vingt personnes représentant les différentes composantes de l'exploration minière.

L'Association est présidée par monsieur Ghislain Poirier (Diamants Stornoway Canada) qui est appuyé par M. François Bouchard (Corporation minière Osisko), M. Tony Brisson (Ressources Cogitore), M. Martin Demers (Mines Aurizon), Mme Mélissa Desrochers (TMR Communications), Pierre-Philippe Dupont (Royal Nickel Corporation), M. Marco Gagnon (Adventure Gold), M. Robert Gagnon (Explolab), M. Jean Girard (Corporation minière Alexis), M. Guy Gosselin (Mines Agnico-Eagle), M. Gérard Houle (Les Pierres du Nord), M. Marcel H. Jolicoeur (Genivar), M. Robert Kitchen (Cree Nation Nemaska), M. Marc L'Heureux (Société d'exploration minière Vior), M. Jean-Marc Lulin (Exploration Azimut), M. Frank Mariage (Miller Thomson Pouliot SENCRL /LLP), M. Jean-François Ouellette (Services techniques Géonordic), M. Gino Roger (Exploration Midland), M. Mathieu Savard (Mines Virginia) et M. André Vachon (Roche, Groupe-conseil).

Le siège social de l'AEMQ est situé au 132, avenue du Lac, bureau 203, Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4N5
Pour plus de renseignements visitez le site de l'AEMQ www.aemq.org.