Autorité des marchés financiers

Autorité des marchés financiers

17 mars 2008 15h20 HE

L'Autorité/Projet de regroupement des bourses : Dépôt des mémoires et horaire de la consultation publique

MONTREAL, QUEBEC--(Marketwire - 17 mars 2008) - Dans le cadre de la consultation publique concernant le projet de regroupement de Bourse de Montréal inc. et Groupe TSX inc., l'Autorité des marchés financiers a reçu 19 commentaires et/ou mémoires provenant des organisations ou personnes suivantes :



- Action démocratique du Québec (ADQ)
- Caisse canadienne de dépôt de valeurs limitée (CDS)
- Caisse de dépôt et placement du Québec (CDP)
- Chambre de commerce du Canada
- Chambre de commerce du Montréal métropolitain
- Conseil du patronat du Québec (CPQ)
- Côté, Marcel
- Fédération des Chambres de commerce du Québec (FCCQ)
- Gagnon, Jean-Marie et Nabil Khoury
- HEC Montréal
- Institut sur la gouvernance d'organisations privées et publiques (IGOPP)
- Martel, Stéphane
- Mirabaud Canada Inc.
- Mouvement d'éducation et de défense des actionnaires (MEDAC)
- Mouvement des caisses Desjardins
- Paillé, Daniel
- Parizeau, Jacques
- Pictet Canada S.E.C.
- Todd, Peter A.


Tous ces commentaires et/ou mémoires sont disponibles sur le site Web de l'Autorité à la section Consultations publiques - Projet de regroupement des bourses.

Certaines des personnes et organisations qui ont déposé un mémoire ou des commentaires, ont manifesté le désir de présenter leurs observations lors de la consultation publique qui se tiendra les 26 et 27 mars, à l'hôtel Fairmont Le Reine Elisabeth, 900, boul. René-Lévesque Ouest à Montréal. L'horaire de ces présentations est fourni en annexe.

De plus, un avis sur les modalités de la consultation a été publié le 14 mars dernier au Bulletin de l'Autorité, disponible également sur le site Web de l'Autorité à la section Bulletin.

L'Autorité tient à rappeler qu'elle examinera le projet de regroupement en tenant compte notamment des observations recueillies et des principes directeurs suivants :

- s'assurer que la Bourse répond à toutes les exigences lui permettant d'exercer pleinement son rôle d'organisme d'autoréglementation et de bourse de produits dérivés;

- assurer la pérennité de la Bourse en tant que groupe spécialisé dans la gestion des marchés de produits dérivés, y compris les activités de réglementation et de surveillance des transactions de produits dérivés et des produits connexes;

- s'assurer que la Bourse aura à sa disposition les ressources financières et humaines nécessaires afin de poursuivre sa croissance, son développement et le rayonnement du groupe dans le segment des marchés de produits dérivés à l'échelle nord-américaine et internationale;

- favoriser le bon fonctionnement et l'expansion du marché des produits dérivés au Québec;

- assurer la protection des investisseurs;

- préserver la capacité de l'Autorité d'exercer de façon efficiente et véritable ses compétences réglementaires.

L'horaire des présentations est disponible à l'adresse suivante : http://media3.marketwire.com/docs/autorite_0317.pdf.

L'Autorité des marchés financiers est l'organisme de réglementation et d'encadrement du secteur financier du Québec.

Renseignements

  • Journalistes seulement :
    Frédéric Alberro
    514-940-2176
    ou
    Centre de renseignements
    Québec : 418-525-0337
    Montréal : 514-395-0337
    Numéro sans frais : 1-877-525-0337
    www.lautorite.qc.ca