Industrie Canada

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14 mai 2009 13h02 HE

Le gouvernement Harper lance un fonds d'un milliard de dollars pour aider des collectivités vulnérables au Canada

L'Ontario recevra 348,9 millions de dollars dans le cadre du Fonds d'adaptation des collectivités

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 14 mai 2009) - Le ministre de l'Industrie, l'honorable Tony Clement, a donné aujourd'hui le coup d'envoi au Fonds d'adaptation des collectivités en Ontario. Les collectivités de l'Ontario qui subissent les effets de la récession mondiale actuelle pourront se prévaloir de ce fonds, qui vise à appuyer la diversification économique et s'inscrit dans le Plan d'action économique du Canada (voir la fiche d'information ci-jointe).

En Ontario, le Fonds d'adaptation des collectivités fournira 348,9 millions de dollars sur deux ans à des projets d'adaptation dans les collectivités touchées par la crise économique mondiale. En 2009-2010, le financement alloué en Ontario totalisera 174,2 millions de dollars.

Aujourd'hui, le gouvernement a annoncé la première tranche de financement en vertu de ce programme pour des projets présentés par des municipalités et des organismes sans but lucratif :

- Une enveloppe de 100 millions de dollars ira à des projets dans le Sud de l'Ontario. Ces fonds seront attribués dans le cadre d'un processus de présentation de demandes. Les projets doivent être achevés d'ici le 31 mars 2010.

- Une enveloppe de 15,7 millions de dollars ira à des projets dans le Nord de l'Ontario. Ces fonds seront attribués dans le cadre d'un processus de présentation de demandes. Les projets doivent être achevés d'ici le 31 mars 2011.

L'allocation des fonds restants sera annoncée dans les semaines qui viennent.

"Le gouvernement du Canada s'est engagé à appuyer les collectivités ontariennes durement touchées par la récession et à les aider à retrouver le chemin de la prospérité, a déclaré le ministre Clement. Nous aidons nos collectivités à diversifier leur économie afin qu'elles puissent préparer la voie à un avenir solide et durable."

La ministre des Ressources naturelles, l'honorable Lisa Raitt, a annoncé plus tôt que le gouvernement du Canada investira 1 milliard de dollars sur deux ans dans les collectivités les plus touchées par le ralentissement économique, notamment celles qui dépendent des secteurs forestier, minier et manufacturier.

"Bon nombre de personnes et de familles subissent les contrecoups de la récession mondiale, et la situation est encore plus difficile dans les collectivités mono-industrielles, a souligné la ministre Raitt. Le Fonds d'adaptation des collectivités permettra l'injection rapide de nouveaux capitaux dans les collectivités canadiennes, ce qui aura pour effet de créer des emplois et d'appuyer le renouveau économique dans les collectivités les plus touchées."

Les projets admissibles doivent être réalisés dans des collectivités de moins de 250 000 habitants. La priorité sera accordée aux projets menés dans des collectivités :

- rurales et mono-industrielles;

- où le nombre de bénéficiaires de l'assurance-emploi a augmenté de 20 p. 100 ou plus sur une période d'un an;

- où ont eu lieu des licenciements massifs entraînant des pertes importantes d'emplois.

Les projets admissibles à un financement pourraient comprendre : des activités de reboisement, des investissements dans l'équipement, la démonstration de nouvelles technologies minières, ainsi que des initiatives visant à améliorer l'accès des produits au marché.

Le gouvernement du Canada investit dans des projets qui auront des répercussions immédiates et importantes sur les collectivités. Le Fonds d'adaptation des collectivités contribuera à stimuler l'économie et à fournir une base solide aux efforts de relance économique.

Le Fonds d'adaptation des collectivités n'est qu'une des mesures prévues par le gouvernement dans le Plan d'action économique du Canada pour contrer les effets à court terme du ralentissement économique mondial sur les collectivités canadiennes et permettre à ces dernières de se préparer à assurer leur croissance à long terme.


FICHE D'INFORMATION

Le Fonds d'adaptation des collectivités en Ontario

Le Fonds d'adaptation des collectivités (FAC) du gouvernement du Canada dispose d'une enveloppe d'un milliard de dollars sur deux ans. Il s'agit d'une des mesures visant à stimuler l'économie qui a été annoncée dans le cadre du Plan d'action économique du Canada. Grâce à cette nouvelle initiative, les collectivités pourront agir rapidement afin de contrecarrer les effets de la récession économique mondiale. Ce fonds aidera les collectivités, et plus particulièrement celles qui dépendent des industries primaires et du secteur manufacturier, à adapter et à restructurer leur économie.

Admissibilité

Les projets admissibles doivent être en mesure de démarrer rapidement, s'appuyer sur des ententes de partenariats déjà établies et avoir des retombées écologiques ou économiques à plus long terme. Les demandeurs admissibles doivent être situés dans des collectivités de moins de 250 000 habitants. Il peut s'agir d'organismes sans but lucratif, d'établissements d'enseignement postsecondaire, de coopératives, de communautés des Premières nations, d'administrations municipales et d'organismes créés pour desservir la municipalité. Les dépenses admissibles doivent être de nature différentielle et jugées nécessaires pour la réalisation du projet. Les dépenses admissibles comprennent les coûts de la main-d'oeuvre, les coûts du matériel, les coûts d'immobilisation, les coûts de la recherche-développement et les frais administratifs.

Présentation d'une demande de fonds

Pour obtenir un financement en 2009-2010 dans le cadre du Fonds d'adaptation des collectivités, les demandeurs admissibles doivent soumettre une proposition d'ici le 12 juin 2009. S'il reste des fonds après ce premier arrivage de propositions, il pourrait y avoir d'autres appels de propositions pour le reste de financement. L'évaluation des demandes suivra rapidement.

Renseignements

Pour plus de renseignements sur le Fonds d'adaptation des collectivités en Ontario, veuillez consulter le site Web ic.gc.ca/fac ou composer le 1-888-670-6643.

Renseignements

  • Cabinet de l'honorable Tony Clement
    Ministre de l'Industrie
    Pema Lhalungpa - Attachée de presse
    613-995-9001
    ou
    Industrie Canada
    Relations avec les médias
    613-943-2502
    ou
    Ressources naturelles Canada, Ottawa
    Cabinet de la ministre
    Jasmine MacDonnell
    Directrice des communications
    613-996-2007
    ou
    Ressources naturelles Canada, Ottawa
    Relations avec les médias
    613-992-4447