Ministère de la Défense nationale

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14 sept. 2010 21h32 HE

MDN : Déclaration du directeur d'état-major-état major interarmées stratégique

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 14 sept. 2010) - Le Contre-amiral Robert Davidson, directeur de l'état-major interarmées stratégique des Forces canadiennes a fait la déclaration suivante aujourd'hui :

«Depuis près de dix ans, les membres des Forces canadiennes mènent des opérations dans le théâtre très complexe qu'est l'Afghanistan. Lorsque des allégations de manquement aux normes de conduite strictes ont été faites envers des membres des FC, nous sommes intervenus rapidement pour enquêter et, lorsqu'il le fallait, porter des accusations.

Le Service national des enquêtes des Forces canadiennes (SNEFC) mène des enquêtes dans le cas d'allégations d'infraction d'ordre militaire ou d'acte criminel. Tout comme les membres des autres services de police, les enquêteurs du SNEFC doivent respecter les droits individuels lors de leurs investigations. De plus, il arrive qu'il y ait des exigences à respecter en matière de sécurité des opérations. Par conséquent, il est normal que le public ne soit pas tenu au courant de ces enquêtes. Cependant, le SNEFC, comme tout autre service de police, fait une annonce quand des accusations sont portées à l'issue d'une enquête; le public peut habituellement assister au procès qui s'ensuit.

Ces principes s'appliquent pareillement aux deux enquêtes et à la commission d'enquête qui ont été mentionnées. L'enquête initiale, baptisée «Sand Trap 1», avait pour but d'examiner des allégations à l'égard d'un membre des FC et les réactions de la chaîne de commandement des forces d'opérations spéciales du Canada relativement à ces allégations. Aucune accusation n'a été portée à l'issue de l'enquête. Néanmoins, à cette occasion, on a découvert des éléments justifiant la tenue d'une deuxième enquête, baptisée «Sand Trap 2», laquelle est en cours. Par ailleurs, on a mis sur pied une commission d'enquête pour examiner les politiques administratives, les procédures et la reddition des comptes.

Se livrer à des spéculations sur cette affaire pendant que l'enquête se déroule ne mène à rien et cela risque de détériorer le climat dans lequel l'investigation a lieu. C'est pourquoi, nous ne pouvons en dire plus à ce sujet. Nous demandons que l'on respecte le processus d'enquête indépendant pendant qu'il suit son cours.»

Remarque à l'intention des rédacteurs en chef/directeurs des nouvelles : Des entrevues à ce sujet ne seront pas accordées.

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