Orbite obtient la délivrance de brevets en Chine et en Russie


MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwire - 19 fév. 2013) - Orbite Aluminae Inc. (TSX:ORT)(OTCQX:EORBF) (« Orbite » ou la « Société ») est heureuse d'annoncer qu'elle a récemment obtenu la délivrance de brevets en provenance de la Chine et de la Russie couvrant ses procédés de production d'alumine à partir de divers minerais alumineux dont l'argile, la bauxite et d'autres sources. Ces brevets protègent les procédés utilisés à l'usine d'alumine de haute pureté (HPA) de la Société à Cap-Chat, au Québec, ainsi que ceux qui seront employés à sa future usine de production d'alumine métallurgique (SGA), qui fait actuellement l'objet d'une étude de faisabilité.

« La délivrance de ces deux brevets constitue une excellente nouvelle pour Orbite, surtout que la Chine et la Russie sont les deux plus importantes régions en termes de production d'alumine au monde », a déclaré Richard Boudreault, président et chef de la direction d'Orbite. « Aucune demande de brevet déposée par Orbite n'a jamais été refusée, ce qui devrait contribuer à dissiper les inquiétudes quant à la faculté de la Société à obtenir la protection par brevets de sa technologie et de son portfolio grandissant de propriété intellectuelle en Chine, en Russie et ailleurs. »

Orbite annonçait le 20 septembre 2012 que la Société avait reçu des avis d'acceptation relativement à ces demandes de brevets en Chine et en Russie. Aujourd'hui délivrés, le brevet 101842504 est entré en vigueur le 14 novembre 2012 et le brevet RU 2471010, le 27 décembre 2012. Le portefeuille de propriété intellectuelle d'Orbite compte maintenant neuf brevets délivrés aux États-Unis, au Canada, en Australie, en Chine et en Russie, ainsi que 31 demandes de brevets en instance auprès de neuf pays différents et ce, couvrant 14 familles de propriété intellectuelle.

Toutes les demandes de brevets d'Orbite depuis 2010 sont logées selon la procédure établie par le Traité de coopération sur les brevets (PCT), un traité international sous la supervision de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (WIPO) comptant plus de 140 pays signataires également participants de la Convention de Paris. Le PCT rend possible la demande simultanée de protection par brevet dans plusieurs pays par la revendication «internationale» d'un brevet au lieu d'effectuer plusieurs demandes séparées selon la procédure nationale. La délivrance des brevets reste sous le contrôle des bureaux nationaux durant ce qui est appelée la «phase nationale», qui est atteinte environ 30 mois après la demande initiale du brevet.

Mise en service de l'usine HPA

La mise en service et l'optimisation de la première usine de production d'alumine de haute pureté d'Orbite à Cap-Chat, au Québec, progressent selon l'échéancier établi. Tout le matériel source utilisé et traité à l'usine provient du dépôt d'argile alumineuse de Grande-Vallée, Québec, dont Orbite possède la propriété exclusive. De plus, la production d'échantillons respectant des paramètres individuels précis pour plusieurs clients débutera prochainement. Les échantillons de HPA pour des clients en Europe, en Amérique et en Asie seront envoyés durant le premier trimestre de 2013.

Tel qu'énoncé le 22 janvier 2013, la mise en service progressive de l'usine ainsi que l'optimisation vers des taux de pureté de 5N et plus prendront jusqu'à deux mois pour être complétées, et progressent suivant l'échéancier établi. Orbite avait également annoncé qu'une vérification indépendante avait entériné la production d'alumine de 4N (99,99%) et, suite à l'optimisation du processus, des échantillons ayant des taux plus élevés de puretés sont actuellement en cours de vérification indépendante.

Suivant la prochaine installation d'équipement de calcination d'alumine supplémentaire durant le deuxième trimestre de 2013, la capacité de l'usine pour la production d'HPA devrait augmenter graduellement de moins d'une tonne par jour à trois tonnes par jour à la mi-2013, et ce, jusqu'à cinq tonnes par jour à la fin de 2013.

Orbite prévoit que la production commerciale débutera au deuxième trimestre de 2013, et planifie déjà d'offrir de la poudre et des granules d'HPA allant de 4N (99,99%) à un taux de pureté éventuel de 6N (99,9999%). Orbite prévoit également la production d'oxydes de gallium et de scandium lorsque le circuit de récupération des métaux rares sera complété à la mi-2013.

La technologie d'Orbite pour la production d'HPA est unique et brevetée. Très différente des méthodes employées par le reste de l'industrie du HPA, elle devrait atteindre des taux de pureté plus élevés à des coûts de production plus bas que ceux offerts par les producteurs existants. L'usine HPA est également une vitrine pour la technologie de production de SGA de la Société qui sera utilisée à la première usine de production de SGA d'Orbite, usine qui fait actuellement l'objet d'une étude de faisabilité.

Prix PerformAS décerné par le gouvernement du Québec

Finalement, Orbite est fière d'annoncer qu'elle est la récipiendaire du prix PerformAS 2013 décerné par le ministère des Finances et de l'Économie du Québec (MFE), et qui vise à récompenser Orbite pour ses réalisations dans l'avancement de l'innovation et du développement de l'industrie chimique au Québec. Cette distinction prestigieuse lui a été décernée le 13 février 2013 durant un événement organisé en collaboration avec l'Association pour le Développement et l'Innovation en Chimie au Québec (ADICQ) et le Consortium de recherche et innovations en bioprocédés industriels au Québec (CRIBIQ).

Ce prix constitue la deuxième désignation nationale pour Orbite de la part d'une entité gouvernementale cette année, alors que la Société annonçait en janvier dernier qu'elle était nommée gagnante nationale des Prix régionaux de nouvelle technologie 2012 par l'association des Manufacturiers & Exportateurs Canadiens (MEC) en collaboration avec le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du gouvernement du Canada (PARI-CNRC).

À propos d'Orbite

Orbite Aluminae Inc. est une société canadienne dont les technologies vertes et novatrices permettent l'extraction de l'alumine ainsi que d'autres produits de grande valeur, incluant les terres rares et les métaux rares, à partir de différentes sources, dont l'argile alumineuse, le kaolin, la néphéline ainsi que la bauxite; le tout, sans générer de boue rouge, ce déchet caustique associé à l'utilisation du procédé Bayer, un standard dans l'industrie. Ces technologies permettent également le traitement et la valorisation de déchets industriels, incluant les cendres volantes issues de la combustion du charbon, et les boues rouges. De plus, Orbite veille présentement à la mise en service de sa première usine de production commerciale d'alumine de haute pureté (HPA) à Cap-Chat, au Québec. Orbite possède aussi 100 % des droits miniers de sa propriété de 34 km2 à Grande-Vallée, site d'un dépôt d'argile alumineuse d'un milliard de tonnes selon le dernier rapport 43-101, Reviewed Preliminary Economic Assessment, daté du 30 mai 2012, en plus des droits miniers d'une propriété de plus de 550 km2 longeant la même formation argileuse fans la région de Gaspé, au Québec. La Société possède également un portefeuille international de 14 familles de propriété intellectuelle pour ses procédés uniques d'extraction d'alumine et d'autre sous-produits.

Pour de plus amples renseignements sur la Société, prière de visiter le www.orbitealuminae.com.

Énoncés prospectifs

Certains renseignements contenus dans le présent document peuvent inclure de l'information prospective, y compris les énoncés concernant l'utilisation prévue du produit tiré du placement. Sans limiter la portée de ce qui précède, l'information et les énoncés prospectifs peuvent inclure des énoncés au sujet des projets, des coûts, des objectifs ou du rendement futurs de la société ou des hypothèses sous-jacentes à ces éléments. Dans le présent document, les termes comme « pourrait », « serait », « devrait », « probable », « pouvoir », « croire », « prévoir », « s'attendre », « avoir l'intention de », « projeter », « estimer » et des expressions semblables, et leur forme négative, ont été employés pour signaler des énoncés prospectifs. Les énoncés prospectifs ne sauraient être interprétés comme une garantie de rendements ou de résultats futurs et n'indiquent pas nécessairement avec précision si ces rendements futurs seront réalisés ni à quel moment ils pourraient l'être. Cette information et ces énoncés prospectifs sont fondés sur les renseignements alors disponibles ou sur les croyances de bonne foi de la direction de la Société à l'égard d'événements futurs. Ils sont assujettis à des risques connus ou inconnus, à des incertitudes, à des hypothèses et à d'autres facteurs imprévisibles, dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Société. Ces risques, impondérables et hypothèses incluent notamment ceux qui sont décrits sous la rubrique « Risques et impondérables » du rapport de gestion déposé le 22 mars 2012 sur SEDAR, et pourraient faire en sorte que les événements ou les résultats réels diffèrent de façon importante de ceux contenus dans des énoncés prospectifs. La Société n'a pas l'intention de mettre à jour ou de réviser l'information et les énoncés prospectifs figurant dans le présent document pour tenir compte de l'information, d'événements ou de circonstances subséquentes ou pour toute autre raison, et elle n'est tenue à aucune obligation à cet égard, sauf dans la mesure requise par les lois applicables l'y oblige.

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