Technologies Orbite inc.
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Technologies Orbite inc.

06 oct. 2015 08h00 HE

Orbite reçoit l'avis d'acceptation du brevet américain pour la monétisation des cendres volantes

Deux avis d'acceptation de brevets canadiens additionnels reçus

MONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwired - 6 oct. 2015) - Technologies Orbite inc. (TSX:ORT)(OTCQX:EORBF) (« Orbite » ou la « Société ») a annoncé aujourd'hui qu'elle a été avisée par le United States Patent and Trademark Office (« USPTO ») que sa demande de brevet no. 14 / 388,285 intitulée « Procédés de traitement des cendres volantes » a été jugée acceptable. Par conséquent, la Société a procédé au paiement des frais nécessaires et prévoit l'émission de ce brevet dans le délai usuel de l'USPTO, soit quatre à huit semaines.

Le brevet couvre l'extraction sélective et la récupération des éléments de valeur tels que le scandium, le gallium, les terres rares et métaux rares, de l'alumine, l'oxyde de magnésium et de dioxyde de titane à partir de cendres volantes, un résidu provenant de la combustion de charbon, à l'aide de la technologie à base de chlorure d'Orbite.

Selon l'American Coal Ash Association, plus de 77 millions de tonnes de cendres de charbon ont été produites aux États-Unis en 2013 seulement, créant un important passif environnemental et financier. Les producteurs de déchets sont de plus en plus confrontés à l'obligation de disposer de ces cendres volantes en toute sécurité, lesquelles, selon l'emplacement et d'autres facteurs, ont le potentiel de devenir un passif financier jusqu'à 40 $ par tonne de déchets, voire plus dans certains cas, tel que confirmé par l'American Coal Ash Association (voir la section intitulée « About Coal Ash - CCP FAQs » de leur site internet).

Cette acceptation de brevet ouvre la voie à Orbite afin de poursuivre l'application commerciale de sa technologie unique aux États-Unis. Les cendres volantes contiennent des quantités importantes de matériaux de valeur qu'aucune autre technologie connue, disponible sur le marché aujourd'hui n'est capable d'extraire de manière viable. Grâce à sa capacité à extraire ces éléments de valeur sélectivement, la technologie d'Orbite transforme les cendres volantes d'un passif en actif.

« En constatant la quantité de déchets, la valeur des composants de ces déchets et la responsabilité financière potentielle associée, nous voyons une opportunité importante pour notre technologie aux États-Unis et ailleurs », a déclaré Glenn Kelly, chef de la direction d'Orbite. « En offrant une façon viable d'extraire la valeur de ces flux de déchets, nous croyons que nous pouvons changer la façon dont l'industrie traite les cendres volantes, tout en nous permettant de poursuivre nos objectifs de croissance. »

La Société a déposé avec succès des demandes d'examen et traitement accélérés dans le cadre du programme d'Autoroute du traitement des demandes de brevet dans les juridictions participant à ce programme, et en conséquence prévoit recevoir des allocations supplémentaires pour la monétisation des cendres volantes.

Autres avis d'acceptation reçus

La société a également été informée que la demande de brevet No. 2,885,255 intitulée « Procédés pour la préparation d'alumine et de chlorure de magnésium par lixiviation par HCl de divers matériaux » a été jugée acceptable par le Bureau canadien de la propriété intellectuelle (« OPIC »). Ce brevet couvre l'extraction sélective de l'oxyde de magnésium et l'alumine à partir de la lixiviation d'un matériau contenant de l'aluminium avec de l'acide chlorhydrique.

En outre, la demande de brevet No. 2,834,151 intitulée « Procédés d'extraction d'éléments de terres rares dans divers minerais » a été jugée acceptable par l'OPIC.

« Ces brevets sont pertinents pour nous par rapport à nos activités, notamment dans des régions comme le Québec, où nous possédons des dépôts d'argile alumineuse contenant des éléments de valeur tels que les terres rares et les métaux rares, tout en nous procurant une protection relativement à nos initiatives de monétisation des déchets liées aux résidus miniers de serpentine qui contiennent de grandes quantités de magnésium », a déclaré Yves Noël, vice-président développement des affaires chez Orbite.

Dans les deux cas, les taxes requises ont été payées et la Société anticipe la délivrance des brevets dans les délais usuels de l'OPIC, soit de neuf à douze semaines.

Les 3 brevets assurent une protection pour une période de vingt (20) ans à compter de leur date de dépôt respective et offrent des possibilités d'octroi de licences permettant à Orbite de tirer profit de son portefeuille de propriété intellectuelle.

À propos d'Orbite

Technologies Orbite inc. est une société canadienne de technologies propres de transformation des minéraux et de développement des ressources dont les procédés novateurs et exclusifs devraient permettre l'extraction de l'alumine ainsi que d'autres produits de grande valeur, comme les oxydes des terres rares et des métaux rares, à des coûts parmi les plus bas de l'industrie, et ce, sans produire de déchets, en utilisant des matières premières, dont l'argile alumineuse, le kaolin, la néphéline, la bauxite, les boues rouges, les cendres volantes ainsi que les résidus de serpentine provenant des sites d'exploitation du chrysotile. À l'heure actuelle, Orbite est en voie de finalisation de sa première usine de production commerciale d'alumine de haute pureté (HPA) à Cap-Chat, au Québec. Orbite a terminé des travaux d'ingénierie de base pour une usine de production d'alumine métallurgique proposée, qui utiliserait l'argile extraite de son gisement Grande-Vallée. La Société possède un portefeuille qui comprend 15 familles de propriété intellectuelle incluant 20 brevets et de 103 demandes de brevet en cours d'homologation dans 11 pays et régions. La première famille de propriété intellectuelle est brevetée au Canada, aux États-Unis, en Australie, en Chine, au Japon et en Russie. La Société opère également un centre de développement technologique à la fine pointe, à Laval, Québec, où ses technologies sont développées et validées.

Énoncés prospectifs

Certains renseignements contenus dans le présent document peuvent inclure de « l'information prospective ». Sans limiter la portée de ce qui précède, l'information et l'information prospective peuvent inclure des énoncés au sujet des projets, des coûts, des objectifs et du rendement futur de la Société ou des hypothèses sous-jacentes à ces éléments. Dans le présent document, les termes comme « peut », « confiant », « ferait », « pourrait », « fera », « probable », « croire », « s'attendre à », « anticiper », « avoir l'intention de », « planifier », « estimer » et des expressions semblables, et leur forme négative, ont été employés pour signaler des énoncés prospectifs. Les énoncés prospectifs ne sauraient être interprétés comme une garantie de rendement ou de résultats futurs et n'indiquent pas nécessairement avec précision si ces rendements futurs seront réalisés ni à quel moment ils pourraient l'être. Cette information et ces énoncés prospectifs sont fondés sur les renseignements alors disponibles ou sur les croyances de bonne foi de la direction de la Société à l'égard d'événements futurs. Ils sont assujettis à des risques connus ou inconnus, à des incertitudes, à des hypothèses et à d'autres facteurs imprévisibles, dont bon nombre sont indépendants de la volonté de la Société. Ces risques, incertitudes et hypothèses incluent notamment ceux qui sont décrits sous la rubrique « Risques et incertitudes » de notre rapport de gestion daté du 31 mars 2015.

La Société n'a pas l'intention de mettre à jour ou de réviser l'information et les énoncés prospectifs figurant dans le présent document pour tenir compte de l'information, d'événements ou de circonstances subséquentes ou pour toute autre raison, et elle n'est tenue à aucune obligation à cet égard, sauf dans la mesure requise par les lois applicables.

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