Ministère de la Défense nationale

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09 juin 2009 15h54 HE

Publication du rapport de la Commission d'enquête sur le traitement des détenus dans le théâtre d'opérations

OTTAWA, ONTARIO--(Marketwire - 9 juin 2009) - Le rapport de la Commission d'enquête sur le traitement des détenus dans le théâtre d'opérations a été publié aujourd'hui. La Commission, composée de trois hauts gradés des Forces canadiennes (FC), a conclu que les détenus ont été traités humainement et de façon professionnelle par les membres des FC avec lesquels ils ont été en contact, et que les membres des FC agissent de manière constante au-delà de tout reproche.

Le 16 février 2007, le Vice-chef d'état-major de la Défense (VCEMD), a convoqué une Commission d'enquête sur le traitement des détenus par les membres des FC en Afghanistan.

La Commission avait pour mandat d'examiner la nature, l'étendue et les circonstances de l'utilisation de la force par des membres des FC lors de la capture, du traitement et de la détention des personnes arrêtées par les FC aux alentours des 6 et 7 avril 2006 en Afghanistan. L'enquête portait notamment sur les soins médicaux dispensés aux détenus et examinait en détail les ordonnances, directives et procédures régissant le traitement des détenus au moment des faits.

Vous trouverez une copie du rapport final de la Commission d'enquête sur le site www.forces.gc.ca.

Renseignements

  • Renseignements : 1-866-377-0811/613-996-2353
    Après les heures de travail : 613-792-2973
    www.forces.gc.ca